Souhaitant m’installer à Saint Castin, dans les Pyrénées Atlantiques, je viens de signer un compromis de vente pour l’acquisition d’un terrain à bâtir et j’envisage le démarrage de la construction de ma maison pour Juin 2011. Il m’est nécessaire d’établir un bilan de mon opération. Or, concernant le paiement des différentes taxes (TLE,TDNES, TNCAUE et Taxe Archéologie), il m’a été indiqué que je pouvais bénéficier d’une exonération partielle du fait de mon prêt à taux Zéro. Est-ce exact ? quel est le montant de cette éxonération ? Sur quoi s’applique-t-elle ? Comment l’obtenir ? Je vous remercie de votre réponse.
Exonération de taxes prêt à taux zéro
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