La Securities and Exchange Commission (SEC) a le pouvoir de faire la pluie et le beau temps dans l’écosystème crypto. Cette figure d’épouvantail devrait perdurer si l’on en croit sa soi-disant dernière initiative. L’agence enquête sur toutes les plateformes d’échange américaines et serait prête à intenter une action en justice.
La SEC veut prendre le pouvoir
La Securities and Exchange Commission des États-Unis enquête sur tous les échanges de crypto-monnaies américains, selon un employé anonyme cité dans un article publié jeudi par Forbes. La source a déclaré que la SEC tente de devenir le principal régulateur de la cryptographie aux États-Unis alors qu’elle se battait avec la Commodity Futures Trading Commission pour la compétence sur l’industrie.
La SEC a clairement indiqué qu’elle souhaitait prendre le contrôle du marché de la cryptographie selon ses propres règles. Leur président, Gary Gensler, a averti à plusieurs reprises que de nombreux jetons de crypto-monnaie pourraient être considérés comme des titres non enregistrés, et la semaine dernière, l’agence a déposé un document judiciaire alléguant que trois anciens employés de Coinbase et Coinbase lui-même étaient coupables de délit d’initié.
Sur Coinbase, par exemple, les clients peuvent négocier jusqu’à 9 titres non enregistrés, selon le dossier de la SEC. La CFTC a toujours autorité sur les monnaies virtuelles depuis 2014, mais il est clair que la SEC veut prendre le contrôle de l’industrie.
Coinbase fait l’objet d’une enquête de la SEC pour avoir proposé des jetons qui auraient dû être considérés comme des titres financiers, selon l’institution. Cependant, il semble que le champ de l’enquête soit beaucoup plus large que nous ne le pensions.
Environ 40 plates-formes d’échange de crypto-monnaies seraient concernées aux États-Unis, car elles offriraient la possibilité d’échanger des titres non enregistrés. Si une plateforme est concernée par cette enquête, il est donc logique qu’elles le soient toutes.
Les risques d’une telle régulation
Certains entrepreneurs travaillant dans l’environnement crypto se disputent depuis plusieurs années avec les régulateurs sur différentes questions. Aux États-Unis, beaucoup de gens pensent que les actifs numériques doivent être enregistrés auprès de la SEC en tant que contrats d’investissement plutôt qu’en tant que titres.
C’est ce qu’espèrent les entreprises du secteur. Si une crypto-monnaie est qualifiée de titre par un tribunal américain, elle risque de mourir car les bourses devraient alors retirer la pièce de leur plate-forme car elles ne disposent pas d’une licence boursière nationale.
La Security and Exchange Commission a affirmé que neuf jetons cotés sur Coinbase étaient en fait des titres devant un tribunal fédéral il y a environ deux semaines. Cependant, cette déclaration a semé la confusion car la SEC n’a pas expliqué ce qui différencie un titre des autres pièces de crypto-monnaies. Le président de la SEC a déclaré que les pièces numériques en dehors du bitcoin sont des titres boursiers.
Le président Biden a nommé Gary Gensler à la tête de la SEC en janvier 2021. Gensler avait donné un cours sur la technologie blockchain au MIT, et les acteurs du marché privé pensaient que cela apporterait plus de clarté réglementaire en considérant les actifs numériques comme des titres.
Cependant, ce n’est pas le cas. Le système financier traditionnel dispose d’un très vaste réseau de personnes connectées, et dans chaque système politique, les décideurs sont facilement influençables. La position n’est pas seulement juridique ou financière, mais aussi politique, située à l’intersection d’un marché de mille milliards de dollars et de la finance traditionnelle.
Aujourd’hui, malgré l’incertitude réglementaire, les entreprises doivent agir et aller de l’avant. Malgré une marge de manœuvre juridique limitée, certains ont tenté de se défendre. Fin juin, le gestionnaire d’actifs Grayscale a poursuivi la SEC pour ne pas avoir autorisé l’entreprise à convertir le “Grayscale Bitcoin Trust (GBTC)” en un fonds ETF négocié en bourse. Il s’agit d’un véhicule d’investissement basé sur Bitcoin lancé en 2013. Ce changement facilitera l’investissement pour l’investisseur américain moyen.
