La fiscalité des revenus passifs en crypto en 2022

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Les impôts sur les gains générés par la crypto-monnaie sont plus diversifiés qu’il n’y paraît. La fiscalité des revenus passifs générés par les crypto-monnaies est largement soumise à interprétation.

Générer un revenu passif avec les cryptos

Le staking consiste simplement à immobiliser des crypto-monnaies dans un protocole ou réseau pour obtenir un revenu passif. La plupart du temps, vous participez à la sécurité de la blockchain et/ou à l’efficacité des opérations du réseau en bloquant vos fonds.

Pour les blockchains fonctionnant avec un mécanisme de consensus « Proof of Stake », la participation équivaut au minage sur les blockchains fonctionnant sous « Proof of Work ». C’est grâce à ses fonds investis que les participants au réseau sont sélectionnés au hasard pour ajouter le dernier lot de transactions à la blockchain et recevoir en retour de la crypto-monnaie.

Le staking est également utilisé par de nombreux projets DAO (Organisation autonome décentralisée), tels que Paraswap, qui utilisent le staking pour fournir le droit de vote. Le fait qu’un token de gouvernance soit bloqué (stakes), en plus de rapporter des intérêts, permet de donner son avis sur l’évolution future du protocole.

Les rendements annuels varient de 5% à 20% selon la crypto-monnaie que vous choisissez et la façon dont vous la stackez. Ce revenu passif peut être plus élevé à court terme pour inciter les utilisateurs à déposer leurs fonds. Le principal risque est que la plateforme sur laquelle vous déléguez vos fonds soit piratée. Ce risque est encore relativement faible si vous choisissez bien votre plateforme.

Les intérêts sont payés dans la crypto-monnaie. Si le prix de votre crypto-monnaie s’effondre, les intérêts gagnés peuvent ne pas couvrir vos pertes. Le prêt est une stratégie qui vous permet de générer des intérêts passifs en prêtant des crypto-monnaies à la plateforme. Ces plateformes utilisent vos jetons pour gagner des intérêts et vous en donneront une partie.

Parmi les revenus passifs générés par les cryptomonnaies, on retrouve les lending. Ceux-ci comprennent le prêt de leurs actifs cryptographiques au protocole pour fournir des liquidités. Cela permet au protocole de prêter ces mêmes crypto actifs à d’autres emprunteurs.

La fiscalité sur ces formes de revenus

Ni la loi ni la jurisprudence ne mentionnent le sort des emprunts ou des revenus liés aux crypto-monnaies. Ce qui suit n’est qu’une interprétation de la part de nos confrères de Cryptoast.

La première option consiste à considérer que les revenus récoltés d’un prêt ou issu de staking seraient imposés en tant qu’intérêts. Ils peuvent ensuite être encaissés en France ou hors de France.

Lorsque les intérêts sont payés par une plateforme théoriquement centralisée et basée en France, ils sont collectés en France. Comme le cas de Just Mining ou Coinhouse.

Elles sont collectées hors de France, et donc à l’étranger, si la plateforme centralisée est située à l’étranger. On pense notamment à Kraken, Binance, et pratiquement tous les protocoles DeFi.

En l’absence de textes juridiques ou de jurisprudence applicables à la fiscalité des revenus passifs générés par les crypto-monnaies, il n’existe aucune interdiction théorique de choisir une fiscalité plus favorable.

C’est la solution choisie par le logiciel de préparation des déclarations Waltio. En effet, dans sa partie du livre blanc consacrée aux revenus de crédit, il précise clairement que « Pour des raisons pratiques, Waltio ajoute des revenus de crédit au portefeuille global d’actifs numériques des utilisateurs à un prix d’acquisition de 0 €. »

En d’autres termes, il s’agit d’une acquisition gratuite, sans conséquences fiscales tant que l’actif cryptographique n’est pas vendu contre de la monnaie fiduciaire.

Bonjour à tous, je suis Hugo, rédacteur pour Surf Finance depuis 2021. Depuis quelques années maintenant, je m'intéresse de près au domaine des cryptomonnaies et de la finance.

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