Comment fonctionne une assurance vie ?

Assurance vie pour la famille - ©Jonathan Daniels, Unsplash Creative Commons

Placement financier très prisé en France, l’assurance vie s’avère être un placement pertinent dans la mesure où l’objectif de l’épargnant s’étale sur le moyen terme de l’épargnant. Bien qu’elle soit faiblement rémunérée, l’assurance vie présente de nombreux avantages comme la défiscalisation, le droit de succession exonérée d’impôt, la sécurisation du capital, etc.

L’assurance vie : c’est quoi ?

La décision de souscription à une assurance résulte de la crainte d’une dégradation de la situation financière ou d’un désir de réaliser un projet une fois admis à la retraite. Elle peut également reposer sur l’envie de transmettre un héritage à ses enfants à l’avenir.

L’assurance vie implique trois unités :

  1. la compagnie d’assurance vie ou l’assureur
  2. le souscripteur ou l’assuré
  3. le bénéficiaire désigné par l’assuré au moment de la signature du contrat d’assurance vie.

Les trois unités ont leurs rôles respectifs dans le contrat ; tout d’abord le souscripteur consent un contrat d’assurance vie avec une institution reconnue dont l’objet consiste à épargner un certain capital pendant une durée déterminée. Le souscripteur doit préciser dans le contrat les coordonnées d’un bénéficiaire du capital constitué de son choix si jamais il décède avant l’échéance. Cependant, le client peut souscrire un contrat d’assurance vie auprès d’une compagnie d’assurance pour le compte d’une tierce personne mineure par exemple. Mais dans les deux cas, il appartient au souscripteur d’effectuer les versements initialement conclus dans le contrat, quelle que soit sa nature.

De ce fait, le contrat d’assurance n’est autre qu’un type d’épargne dont les termes sont définis préalablement par l’assuré. Il permet d’établir un lien non négligeable entre le souscripteur et la compagnie d’assurance puisque la sécurité de l’argent épargné doit être assurée par la seconde et elle se doit également de verser des intérêts au souscripteur selon le montant des fonds déposés. Toutefois, le contrat d’assurance vie peut être résilié à tout moment par le souscripteur.

Pourquoi souscrire une assurance-vie ?

La souscription d’un contrat d’assurance vie permet à l’intéressé de poursuivre divers objectifs. Il s’avère que l’assurance vie permet de produire des revenus complémentaires en vue de la retraite ou d’une transmission de fonds en cas de décès. De ce fait, l’assurance vie est un moyen qui assure la constitution d’un patrimoine sur le moyen ou long terme.
En effet, l’assurance vie permet de se constituer un capital financier à un moment donné d’une part. Contrairement à un contrat de prévoyance qui sécurise les risques des cotisations, le contrat d’assurance vie permet de mettre de l’argent de côté pour le valoriser grâce aux intérêts qu’il dégage. Cependant, les revenus d’une épargne dépendent du montant du capital investi dans le contrat.
D’autre part, l’assurance vie permet de se constituer des revenus complémentaires à la retraite. Une fois admise à la retraite, le souscripteur aura le choix entre un versement sous forme de rente viagère ou un rachat partiel programmé. Si l’assuré choisit la première option, la compagnie d’assurance vie s’engage à lui verser une rente. Si l’assuré choisit la deuxième option, la compagnie d’assurance vie s’engage à lui verser une certaine somme de façon régulière selon la fréquence décidée par le souscripteur lui-même.

Quels sont les supports d’un contrat d’assurance vie ?

Un contrat d’assurance vie peut prendre deux formes différentes selon le type de support qui l’encadre. Le support d’un contrat d’assurance peut s’agir d’un fonds en euros ou d’unités de compte (UC).

Les fonds en euros

Les fonds en euros sont les plus sécurisés puisqu’ils offrent une garantie sur l’encours. Avec ce type de support, le souscripteur ne risque pas de perdre son argent. Le revenu des fonds en euros est composé d’un taux technique et d’un taux de participation sur les rendements constitués. Les intérêts générés sur ces supports ne sont percevables qu’à chaque fin d’année.

Les unités de compte

L’unité de compte est un autre support d’investissement de l’assurance vie. Le capital investi sur les unités de compte sont moins garanties que les fonds en euros puisque le capital va être réinvesti en différentes parts : SICAV, SCI, SCPI, FCP ou trackers. Les investissements servent à financer des projets immobiliers ou à investir dans des actions. Les unités de compte présentent des risques puisque leurs rendements dépendent de la fluctuation des marchés financiers. Une baisse du cours du marché financier peut provoquer une moins-value sur le rendement pouvant même affecter la perte d’une partie du capital investi.

Quels sont les types de contrats d’assurance vie ? – ©Mari Helin, Unsplash Creative Commons

Quels sont les différents types de contrats d’assurance-vie ?

Primo, il y a les contrats mono support basés sur les fonds en euros. Ce type de contrat est destiné aux souscripteurs orientés objectifs financiers. Le taux d’intérêt d’un contrat mono support varie entre 3 à 6%. Même si le capital est entièrement garanti par la compagnie d’assurance vie, sa rémunération est relativement basse.
Deuzio, il y a les contrats répartis en unités de compte. Les unités de comptes sont composées du SICAV, du FCP et du SPCI. Le rendement des unités de comptes est évalué selon la performance des marchés financiers, c’est ce qui explique la possibilité de perte d’une partie ou de la totalité du capital investi.
Tertio, il y a les contrats multi supports composés des fonds en euros, du SICAV, du FCP, mais aussi du SCPI. Dans ce type de contrat, les fonds en euros et les unités de comptes sont combinables avec la possibilité de mécanismes de gestion automatiques dans le but de sécuriser ou de dynamiser l’investissement. Un contrat multi supports s’adapte aussi bien aux besoins de l’épargnant qu’aux risques du marché financier.
Et finalement, on distingue le contrat NSK dont au moins 30% représentent des actions françaises avec au moins 10% de FCPI et 5% de titres non cotés.

Qu’implique une participation aux bénéfices différés dans un contrat d’assurance vie ?

Souscrire à un contrat d’assurance-vie avec participation aux bénéfices différés est en fait une stratégie. Ce type de contrat consiste à différer la perception des revenus des fonds euros ou des unités de compte pendant une durée indéterminée ne dépassant pas 8 ans. Pourtant, les revenus des fonds déposés sur un contrat d’assurance vie ne sont percevables que chaque fin d’année.
De cette façon, le déposant peut choisir de différer la perception des intérêts si un rachat partiel est réalisé peu de temps après la signature du contrat. En plus, si l’épargnant choisit de genre de contrat, l’épargnant peut échapper au paiement de certains impôts tout au long du différé.

Quels sont les frais à payer à la compagnie d’assurance vie ?

La souscription d’un contrat d’assurance vie oblige le souscripteur de s’acquitter de divers frais. Au moment de la souscription, le souscripteur doit s’acquitter de divers frais, notamment des frais d’entrée, des frais de dépôt, mais ces frais varient entre 0 à 5% du capital investi ou déposé.
À part ces frais, la compagnie d’assurance vie facture des frais de gestion, ils représentent les gains de la compagnie d’assurance ; en moyenne, les frais de gestion représentent 1% du capital investi. Les frais de gestion des supports en unités de compte et des fonds en euros sont variables. Et enfin, 1% du montant des fonds arbitrés est prélevé en cas de transfert d’un fonds à un autre.
Aucune loi ni règlementation ne définit la durée légale d’un contrat d’assurance vie. La durée d’un contrat d’assurance vie va dépendre de l’aspiration de chaque souscripteur et se prolonge généralement par tacite reconduction à moins que l’épargnant décide de le résilier.

Comment se passe la gestion d’un contrat d’assurance vie ?

Un contrat d’assurance vie peut se gérer de trois façons différentes : la gestion libre, la gestion pilotée et la gestion sous mandat.
La gestion libre implique l’assuré, il s’avère que l’épargne peut être répartie sur des supports différents selon le profil de l’épargnant, ses objectifs de rendement ainsi que le degré de risque qu’il est prêt à prendre. La gestion libre oblige le souscripteur à gérer lui-même ses avoirs.
Quant à la gestion pilotée, elle consiste à faire appel aux compétences d’un courtier ou d’un professionnel spécialisé en gestion d’épargne pour la gestion des avoirs du déposant jusqu’au terme du contrat d’assurance vie.
Et enfin, la gestion sous mandat revient à mandater une société de gestion homologuée par l’organisme assureur pour gérer les avoirs de l’épargnant. Il appartiendra à la société de faire le choix du support du contrat d’assurance vie le plus adéquat au profil de l’épargnant quant au degré de prise de risque. Il en est de même pour la saisie des opportunités du marché.

Comment récupérer l’argent sur un contrat d’assurance vie ?

Le capital investi sur un contrat d’assurance vie n’est pas totalement bloqué puisqu’il est possible de le retirer en cas d’extrême urgence par exemple ou bien si un changement de projet apparaît. Toutefois, les causes des retraits varient en fonction des besoins du souscripteur. À cet effet, il peut retirer son capital en faisant un rachat partiel libre, un rachat partiel planifié ou une avance.

Rachat partiel libre

Le rachat partiel libre correspond à un retrait partiel du capital constitué. Il n’est possible que suivant accord de l’assuré. Pour cela, le versement devra s’effectuer par la compagnie d’assurance vie deux mois après la réception de la demande de retrait ou de rachat. Passé ce délai, la compagnie d’assurance vie doit verser des intérêts moratoires à l’assuré. De plus, un rachat partiel doit être stipulé un prélèvement forfaitaire libératoire ou d’impôt sur le revenu et il faut noter que ce type de rachat est faisable en ligne.

Rachat partiel programmé

Le rachat partiel programmé permet au souscripteur de prévoir le retrait ou le rachat d’une partie de son investissement. Ce type de rachat concerne surtout les épargnants souhaitant se constituer des revenus supplémentaires réguliers pendant la retraite. Un montant minimum est figuré dans le contrat d’assurance vie.
Enfin, il y a ce qu’on appelle l’avance ; similaire aux emprunts bancaires c’est un service proposé aux épargnants par  la compagnie d’assurance et est assorti d’un intérêt. Elle n’a aucune incidence sur la valeur du contrat d’assurance vie. L’avance est accordée aux épargnants selon un besoin de fonds ponctuel.

Comment alimenter un contrat d’assurance vie ?

La souscription de l’assurance vie oblige le déposant d’effectuer des versements sur son contrat. Dès l’ouverture, un dépôt initial est requis par la compagnie d’assurance vie, dont le minimum et le plafond peuvent différer d’un organisme à un autre. C’est ce qu’on entend par capital de départ de l’épargnant.
À part ce capital de départ, l’épargnant peut effectuer des dépôts supplémentaires sur son contrat. À cet effet, les versements peuvent se faire librement ou de façon programmée. Un versement libre consiste à faire un dépôt spontanément sans à priori quant au montant et au mode de dépôt : virement, versement ou prélèvement. Tandis que les versements programmés consistent à planifier des prélèvements ou virements de façon cyclique suivant une périodicité et un montant préalablement définis via un autre compte.
Ces deux dernières options peuvent être modifiées ou achevées à tout moment sans qu’il n’y ait d’impact sur l’imposition de l’assuré.

Comment souscrire à une assurance vie ?

Un contrat d’assurance vie peut être consenti avec les compagnies d’assurances, les établissements bancaires, les mutuelles ou encore en ligne. Les produits d’une assurance vie sont variables d’une institution à une autre, ce qui fait que la qualité des services n’est pas forcément garantie. Toutefois, la constitution d’un capital de départ est toujours obligatoire.
L’ouverture d’un contrat d’assurance vie oblige tous les établissements proposant ce type de plan d’épargne de fournir les documents légaux attestant l’existence du contrat.

Les conditions générales de vente doivent être mentionnées dans le contrat d’assurance vie, sans omettre la clause concernant le bénéficiaire en cas de décès du souscripteur. Les clauses stipulées dans un contrat d’assurance vie doivent avoir été rédigées avec soin pour éviter d’éventuels conflits à l’avenir.

Souscription d’une assurance vie en ligne – ©Glenn Carstens-Peters, Unsplash Creative Commons

Quelles sont les conditions de résiliation d’un contrat d’assurance-vie ?

Il est possible de résilier un contrat d’assurance vie, mais cela oblige souscripteur à effectuer un rachat total de son investissement. Par la suite, la compagnie d’assurance vie doit verser la valeur du contrat racheté à l’assuré.
La clôture d’un contrat d’assurance vie implique souvent le souscripteur à payer une pénalité, mais cela dépend de chaque établissement assureur sauf pour un contrat d’assurance vie épargne évolution affranchie de pénalités de rachat.
La résiliation d’un contrat d’assurance vie revêt deux formes bien distinctes : la résiliation pour cause de vie et la résiliation pour cause de mort.

La résiliation de contrat d’assurance vie pour cause de vie

L’objectif d’un contrat d’assurance vie peut reposer sur la constitution d’un revenu complémentaire au moment de la retraite. Si l’assuré souhaite clôturer son contrat d’assurance vie avant échéance, la résiliation qui lui correspond sera alors pour cause de vie. Il est alors possible pour le déposant de choisir entre la perception de la totalité de ses avoirs y compris les intérêts et un retrait échelonné. En revanche, un retrait échelonné peut prendre la forme de :

  • une rente viagère c’est-à-dire des mensualités à recevoir jusqu’à la mort ;
  • une rente certaine c’est-à-dire une somme prédéfinie ;
  • une rente indexée c’est-à-dire une somme évolutive dépendant du coût de la vie ;
  • une rente par paliers c’est-à-dire que les sommes à verser peuvent différer chaque année selon la décision de l’investisseur.

Par ailleurs, il est également possible d’en retirer une bonne partie et de répartir le reste sous forme de rente.

La résiliation de contrat d’assurance vie pour cause de décès

Les termes du contrat relatifs aux bénéficiaires constituent un élément majeur dans un contrat d’assurance vie puisque cela est définitif une fois que l’investisseur décède. Les sommes à transmettre aux bénéficiaires peuvent ainsi partager de façon inégale entre les bénéficiaires et tout dépend de la volonté de l’assurée de son vivant. La clause bénéficiaire doit alors être rédigée très soigneusement. Les bénéficiaires peuvent concerner les descendants de l’assuré, son partenaire ou tout autre individu de son choix. C’est pour cette raison que la précision des informations concernant les bénéficiaires est d’une importance capitale.

Au cas où le souscripteur choisit de faire des rachats avec option définitive pour la sortie du contrat par remise de titres, cette alternative aura une incidence sur la résiliation du contrat sauf si d’autres dispositions ont été ajoutées au contrat d’assurance vie. Cette situation permettra ainsi les bénéficiaires de la transmission de détenir des actions ou des titres de participation et non de l’argent liquide.

Qu’en est-il de l’imposition d’un contrat d’assurance-vie ?

Depuis le mois de septembre 2017, les revenus des fonds déposés sur un contrat d’assurance sont imposables au titre d’un prélèvement forfaitaire unique ou PFU. Le taux de prélèvement forfaitaire unique sur un contrat d’assurance vie est de 7,5% si le montant total des dépôts après huit années d’ouverture ne dépasse pas les 150.000 euros. Sinon, le taux du PFU est de 12,8% dans tous les autres cas. Avec ce prélèvement forfaitaire unique, il s’ajoute des prélèvements sociaux à hauteur de 17,2%.

Lorsque le souscripteur décède et que la transmission de ses avoirs doit s’effectuer, le bénéficiaire ne doit payer aucun droit de succession s’il s’agit de son partenaire : conjoint ou partenaire de pacs. Par contre, si e bénéficiaire s’agit d’une autre personne, l’imposition dépendra de l’âge :

  • si les fonds ont été déposés avant 70 ans, la part sera imposée à raison de 20% si cela ne dépasse pas les 700.000 euros après un abattement de 152.500 euros. Si la part de la transmission excède les 700.000 euros, le taux de la taxe monte jusqu’à 31,25%.
  • si les fonds ont été déposés après 70 ans, les intérêts capitalisés sont entièrement exonérés, seulement un abattement de 30.500 euros est appliqué.

Comment comparer les produits d’une assurance vie ?

La comparaison des propositions sur le marché de l’assurance vie doit s’effectuer soigneusement puisque cette panoplie d’offres crée souvent la confusion. Une analyse fine s’impose si on veut trouver la meilleure solution. Pour se faire, plusieurs paramètres doivent être pris en compte par l’épargnant. Ensuite, il faut comparer les performances des fonds en euros ainsi que celles des unités de comptes. Il faut également s’assurer de la solidité de l’assureur pour s’assurer de la garantie de l’investissement.

Les paramètres à prendre en compte concernent :

  • Le type du contrat à choisir. Le type mono support limite l’investissement du souscripteur aux fonds en euros uniquement. Le type multi support quant à lui permet de combiner fonds en euros et UC avec une possibilité de faire évoluer le contrat plu tard ;
  • La nature des supports d’investissement. S’il s’agit des fonds en euros, il s’avère que ce support est le plus sécurisé en termes d’assurance vie. S’il s’agit d’unités de compte, il est avéré que ces supports permettent de moduler et de caractériser l’investissement selon les objectifs de l’épargnant ;
  • Les frais du contrat et des supports, ils demeurent les paramètres les plus naturellement pris en compte puisqu’ils constituent l’attractivité prioritaire d’une offre. Mais, il faut tout de même être prudent quant au calcul du rendement annuel en tenant compte des prélèvements divers ;
  • L’imposition du contrat, ce paramètre mérite une attention particulière du fait du risque de pénalisation.

Les performances des fonds euros doivent également faire l’objet d’une comparaison puisque de par leurs structures proportionnellement homogènes, les risques faibles rémunération et même de moins-value sont toujours envisageables. À titre d’exemple, depuis 2007, le taux moyen dégagé par les fonds en euros a fortement régressé à raison de 2,7 points et cela s’est poursuivi jusqu’en 2019 puisqu’il était de 1,47%. Il faut également considérer que les faibles revenus procurés par les contrats d’assurance vie perdureront tant que la Banque centrale européenne n’augmentera pas ses taux directeurs.

Le dernier paramètre à observer concerne les performances des unités de comptes puisque de multiples stratégies sont discernables au niveau de ces OPCVM. La productivité a été estimée à 33 unités de comptes en 2013, une productivité relativement alléchante puisqu’elle était la mieux référencée avec un échelon progressif allant de -20% à +33%. La comparaison des performances des unités de comptes repose en fait sur l’observation de l’évolution des produits dégagés par les actions, la prouesse du secteur d’activité et de la zone d’exploitation. Mais pour cela, il ne faut pas se suffire à l’évolution sur une année puisque les fluctuations des marchés financiers jouent un rôle prépondérant dans ce genre d’investissement.

Quelles sont les propositions du marché ?

Trouver le meilleur placement en termes d’assurance vie n’est pas simple sachant la multiplicité des offres et des options, avec ou sans actions, modalités de versements, taille du premier versement, etc.

Parmi les offres du marché, on peut distinguer l’assurance vie « Fortuneo Vie ». Ce produit promet des rendements attractifs, dont zéro frais d’adhésion. L’assurance vie « Fortuneo Vie » est également affranchie de frais de versements et les frais de gestion sont des plus compétitifs du marché. De plus, l’assuré bénéficie d’un accompagnement grâce à des conseillers disponibles à tout moment et accessibles en ligne. L’ouverture d’une assurance vie « Fortuneo Vie » est possible l’espace client via une application mobile ou sur leur site web.

Ensuite, on relève l’assurance vie Bourse Direct Horizon de Bourse Direct. L’offre est dotée d’une prime d’ouverture pouvant atteindre les 170 euros. De plus, 500 euros sont offerts sur les frais de courtages. Pour un premier versement supérieur à 10.000 euros, 120 euros de primes seront ajoutés sur le contrat investi à 20 % minimum en unités de compte non garanties en capital.

Un contrat d’assurance vie signé avec B for Bank implique 0% de frais sur les versements, 0% de droits d’entrée et de sortie, 0 euro de frais les fonds arbitrés et 0,75 % de frais annuels de gestion en gestion libre. Quant au frais de mandat, B for Bank prélève tout de même 0,1% sur les unités de compte.
La liste n’est pas exhaustive, mais le contrat d’assurance vie de Linxea Spirit est l’un des plus abordables puisqu’il est accessible à partir de 500 euros avec 0% de frais d’entrée, 0% de frais de versement et d’arbitrage et seulement 0,50% de frais de gestion par an sur les unités de compte.

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