Face aux incertitudes entourant les cryptomonnaies aux États-Unis, le projet de loi FIT21, récemment adopté par la Chambre des représentants, pourrait marquer un tournant décisif. Ce cadre réglementaire vise à clarifier les règles du jeu pour l’industrie crypto, une avancée que certains estiment attendue depuis longtemps.
FIT21 : une première victoire et ses implications
Le projet de loi FIT21, approuvé par 279 voix contre 136 (voir les résultats du vote), représente une avancée majeure pour la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.
En comparaison, l’Union européenne dispose déjà du règlement MiCA, offrant un contraste saisissant avec le manque de clarté observé aux États-Unis.
Cette nouvelle législation vise à réduire l’arbitraire des poursuites par la Securities and Exchange Commission (SEC).
Un soutien politique polarisé
FIT21 a reçu un soutien massif du côté Républicain, avec 208 voix pour et seulement 3 contre. En revanche, les Démocrates se sont montrés plus divisés : 71 pour et 133 contre.
Patrick McHenry, un représentant clé, a insisté sur la nécessité d’un cadre clair pour permettre l’innovation dans le secteur des actifs numériques. En revanche, Maxine Waters a critiqué le projet, le qualifiant de « liste de souhaits des grandes cryptos ».
La prochaine étape pour FIT21 est le vote du Sénat. Une fois adopté, le projet de loi devrait clarifier la distinction entre les titres financiers et les autres actifs numériques.
Il établirait également des champs d’action spécifiques pour la SEC et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), réduisant ainsi les conflits de juridiction.
Vers une protection plus importante des investisseurs
L’une des principales ambitions de FIT21 est de renforcer la protection des investisseurs. Le projet prévoit des mesures pour encadrer les exchanges centralisés et offrir une sécurité accrue aux utilisateurs. Cela pourrait inclure des exigences de transparence plus strictes et des mécanismes de surveillance renforcés.
Point clé | Impact attendu |
---|---|
Distinction claire entre titres financiers et actifs numériques | Réduction des conflits juridiques |
Définition des rôles de la SEC et de la CFTC | Moins de luttes de pouvoir |
Protection des investisseurs | Sécurité accrue pour les utilisateurs |
Malgré les critiques et les menaces de veto initiales de Joe Biden, le président n’a finalement pas bloqué le projet de loi. Cela peut être vu comme un signe d’ouverture envers une régulation plus structurée du secteur des cryptomonnaies. En clarifiant les règles et en protégeant les investisseurs, FIT21 pourrait bien stimuler l’innovation et la croissance dans l’écosystème crypto américain.
Le soutien croissant pour une régulation claire montre une volonté d’adapter le cadre législatif aux évolutions technologiques. Si FIT21 passe le Sénat, cela pourrait ouvrir la voie à une nouvelle ère de transparence et de sécurité dans le domaine des actifs numériques aux États-Unis, permettant ainsi au marché de se développer de manière plus stable et prévisible.