La tempête réglementaire américaine se poursuit et cette fois, c’est KuCoin qui est poursuivi dans l’État de New York pour avoir vendu des titres non enregistrés.
2023 : année de la régulation ?
Les régulateurs américains font la guerre aux plateformes de trading de crypto-monnaies.
Alors que Binance est sous le contrôle de nombreuses autorités, la plateforme KuCoin fait face à une action en justice de la procureure générale de New York, Letitia James.
« Un par un, mon bureau prend des mesures contre les sociétés de cryptomonnaies qui ignorent effrontément nos lois et mettent les investisseurs en danger. (…) L’action d’aujourd’hui est la dernière en date de nos efforts pour maîtriser les crypto-sociétés de l’ombre (sic) et mettre de l’ordre dans le secteur. (…) KuCoin a opéré à New York sans enregistrement. C’est pourquoi nous prenons des mesures énergiques pour les tenir responsables et protéger les investisseurs. »
KuCoin, qui propose des services d’achat et de vente de crypto-monnaies, « a omis de s’enregistrer en tant que courtier en valeurs mobilières et en matières premières » auprès du régulateur financier américain, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
La société opère déjà sans licence aux Seychelles, au Canada et aux Pays-Bas, selon le communiqué.
Kucoin et ses problèmes juridiques
Depuis son lancement en septembre 2017, la plateforme de trading de crypto-monnaie KuCoin a rencontré quelques problèmes juridiques.
Encore récemment, en décembre 2022, la banque centrale néerlandaise a critiqué Johnny Lyu (son PDG) pour son entreprise de crypto-bourse.
Ainsi, le 9 mars 2023, le bureau du procureur général de New York (NYAG) a entendu parler des problèmes de KuCoin.
Le procureur Letitia James a poursuivi KuCoin pour « ne pas s’être enregistré » en tant que courtier en valeurs mobilières et en matières premières.
Alors que le procès arrive maintenant dans un moment où la loi américaine est encore floue, il semble que cela soit en préparation depuis des mois.
Cela se reflète dans un passage du communiqué, à moins que cela ne prouve un manque d’information de la part du bureau du procureur général, puisque l’UST est tombé depuis près d’un an.
« L’ether, tout comme la cryptomonnaie luna et le stablecoin UST, est un actif spéculatif qui repose sur les efforts de développeurs tiers afin de fournir des bénéfices aux détenteurs d’ethers. Pour cette raison, KuCoin était tenu de s’enregistrer avant de vendre de l’ether, de la luna ou de l’UST », peut-on lire.
Les sanctions requises contre Kucoin
D’autre part, le bureau a également déclaré avoir pu accéder au produit KuCoin Earn avec la même obligation d’enregistrement.
Parmi ces mesures, Letitia James demande donc un blocage basé sur l’adresse IP et la localisation GPS.
Elle a également noté que la plateforme ne s’était pas conformée aux ordonnances l’obligeant à clarifier ses activités de négociation d’actifs numériques.
KuCoin n’a pas répondu à l’annonce. Sur son site Web, la société affirme avoir 750 crypto-monnaies disponibles et 27 millions d’utilisateurs.
L’action en justice s’ajoute à celles lancées par les procureurs ces derniers mois, visant notamment les sociétés de crypto-monnaie CoinEx, Nexo et BlockFi.
L’Ethereum et le reste du marché en danger?
En plus d’attaquer directement KuCoin, le top 5 des échanges de crypto-monnaie par volume de transactions,la procureure semble vouloir s’attaquer à la blockchain Ethereum.
Au dos du communiqué de presse du NYAG, nous constatons que le réseau cryptographique de contrat intelligent le plus important et le plus utilisé est assimilé au désastre retentissant pour Terra (LUNA) et son stablecoin UST.
Pour aggraver les choses, l’éther y est considéré comme une sécurité.
Si cette classification devait être jugée par un tribunal, elle aurait de graves conséquences pour l’ensemble de l’industrie de la cryptographie – à l’exception du Bitcoin (BTC) et des stablecoins.
Espérons que la procureure James est allée trop vite en désignant Ether comme une sécurité.
En effet, après plus de deux ans de batailles juridiques, la SEC n’est toujours pas en mesure de prouver que le XRP de Ripple est un titre.
