La menace venant de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis aux crypto-monnaies se fait de plus en plus rpessante en ce début 2023. Son président, Gary Gensler, veut traiter tous les projets de crypto-monnaies comme des titres. Seul le Bitcoin (BTC) semble pouvoir échapper aux raids réglementaires du gendarme boursier américain.
Seul le Bitcoin pourrait échapper à la SEC
Gary Gensler, chef du régulateur américain des marchés financiers, la Securities and Exchange Commission (SEC), a soulevé des questions sur le bitcoin et d’autres crypto-monnaies, jetant un froid sur l’avenir de l’industrie.
Ce dernier a déclaré dans une interview au New York Magazine que le Bitcoin, contrairement aux autres crypto-monnaies, n’est pas un instrument financier et échappe donc au contrôle de la SEC. C’est à la fois une bonne et une mauvaise nouvelle pour l’écosystème.
« Tout ce qui est autre que Bitcoin : vous pouvez trouver un site Web, vous pouvez trouver un groupe d’entrepreneurs, ils peuvent mettre en place leurs entités juridiques dans un paradis fiscal offshore [comme FTX], ils peuvent avoir une fondation, (…). Mais au fond, ces tokens sont des securities, parce qu’il y a une entité derrière et que le public anticipe des bénéfices », a déclaré Gary Gensler au New York Magazine.
Le Bitcoin se démarque plus que les autres crypto-monnaies car il est davantage utilisé comme monnaie que d’autres crypto-monnaies plus spéculatives.
L’année 2022 ne joue pas en faveur de Gensler
Si la SEC n’est pas en mesure de réglementer le bitcoin pour le moment, d’autres crypto-monnaies échapperont sans aucun doute à sa garde, notamment à la suite du scandale FTX qui a secoué l’espace crypto.
De nombreux observateurs pensent, avec raison, que Gary Gensler devient trop laxiste à propos de la plate-forme Sam Bankman-Fried avant qu’elle ne s’effondre fin 2022.
“Il y a des gens derrière ces crypto-monnaies qui utilisent une variété de mécanismes complexes et juridiquement opaques, mais au niveau le plus élémentaire, ils essaient de promouvoir leurs tokens et d’attirer les investisseurs”, estime-t-il auprès du New York Magazine. Et d’ajouter : “Mais au fond, ces tokens sont des titres parce qu’il y a une entité derrière et que le public anticipe des bénéfices basés sur cette entité.”
Si nous traduisons ses propos, cela signifie que tous les instruments financiers sont sous le contrôle de la SEC, donc tous les actifs numériques autres que Bitcoin.
Par exemple, ce serait le cas de la blockchain Ethereum et sa crypto-monnaie éther, qui est sous le radar des régulateurs financiers depuis le passage à la « preuve de participation » suite à la mise à jour Merge.
Une guerre se prépare…
Le patron de la SEC n’a pas l’intention de faire de cadeaux aux investisseurs qui négocient des actifs numériques autres que Bitcoin.
Ainsi, Gary Gensler a précisé qu’il ne souhaitait pas céder le contrôle des crypto-monnaies à la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), autre gendarme financier américain focalisé sur les marchandises.
Bien que les multiples catastrophes dans l’espace cryptographique en 2022 ne jouent pas en sa faveur, le président de la SEC veut prendre le contrôle sur l’industrie.
L’avocat Jake Chervinsky, membre de la Blockchain Association, a répondu dans un tweet :
“Le président Gensler a peut-être préjugé que tous les actifs numériques, à l’exception de Bitcoin, sont des valeurs mobilières, mais son opinion n’a pas force de loi. La SEC n’a pas l’autorité de réglementer l’un d’entre eux jusqu’à ce qu’il prouve son cas devant un tribunal. Pour chaque actif, chacun d’entre eux, individuellement, un part un.”.
…Mais la SEC en a-t-elle les moyens ?
Alors la SEC essaie de préparer les gens à une réglementation mondiale des crypto-monnaies autres que le Bitcoin, ce qui implique plus de contrôle sur la publicité, la cybersécurité, la garde de ces actifs mais cela toucherait surtout les plateformes d’échanges centralisées.
Avant de vouloir réglementer une crypto-monnaie, la SEC doit déjà être en mesure de prouver qu’il s’agit d’un titre devant les tribunaux.
Quand on voit la police financière américaine est incapable de le prouver plus de deux ans contre le XRP de Ripple, on comprend que Gary Gensler préfère un « forfait » qui lui donne tous les droits, plutôt que d’avoir à prouver son affirmation pour chacune des milliers de cryptos existantes.
