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Bientôt un procès pour Yuga Labs et les Bored Ape Yacht Club (BAYC) ?

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Yuga Labs est l’un des plus grands succès dans le domaine des jetons non fongibles, appelés NFT. Les séries Bored Ape et CryptoPunks ont affolé les compteurs et même cupide. Cependant, avec la chute du marché des crypto-monnaies et du prix de ces NFT, certains propriétaires se sentent lésés et veulent combattre la société. Un cabinet d’avocats s’est saisi de la question et envisage un procès collectif. Mais la police de la bourse américaine (SEC) hésite à se positionner.

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Des investisseurs s’estiment lésés par Yuga Labs

Yuga Labs fait actuellement face à des poursuites pour « publicité frauduleuse » pour ses NFT Bored Ape Yacht Club (BAYC) et ApeCoin. Le cabinet d’avocats chargé de l’affaire représente des investisseurs particuliers qui ont acheté des actifs entre avril et juin.

Yuga Labs, la société mère de NFT BAYC, sera au centre de la nouvelle affaire judiciaire, selon un avis publié par le cabinet d’avocats Scott+Scott. Selon les avocats, « les investisseurs de Yuga Labs ont été indûment incités à acheter des produits financiers », à savoir des Bored Ape Yacht Club et ApeCoin.

Tout a commencé lorsqu’un groupe d’investisseurs particuliers a décidé d’intenter une action en justice contre Yuga Labs. Les plaignants allèguent que la société a utilisé le marketing des célébrités et des partenariats pour « gonfler le prix des NFT et des jetons ApeCoin ».

Ils l’accusent également d’avoir vendu frauduleusement des millions de dollars en NFT et d’avoir « lancer ApeCoin pour escroquer à nouveau » les investisseurs. Les plaignants disent avoir perdu plus de 87% de la valeur de leurs investissements depuis le 28 avril.

A ce jour, aucune plainte formelle n’a été déposée. Cependant, Scott+Scott cherche à réunir suffisamment d’investisseurs s’estimant dupés pour engager des poursuites judiciaires. Il cible les personnes qui ont acheté des produits de Yuga Labs entre mars et avril de cette année.

Par le passé, la SEC a poursuivi plusieurs fois des projets tels que Ripple (XRP), les accusant de frauder les investisseurs de la même manière. Cependant, nous ne savons pas encore si la SEC vérifiera cette interprétation de Scott+Scott. Cela les obligerait à revoir la régulation d’un domaine très vaste, comme l’art.

Cependant, il sera intéressant de suivre l’issue de cette affaire, car les tribunaux peuvent en définitive déterminer la nature des NFT en tant que titres financiers. Quel que soit le verdict, cela aura un impact significatif sur la perception des jetons non fongibles.

« Je vois très peu de chances que la SEC veuille intervenir là-dedans et … caractériser cela [les NFT] comme une valeur mobilière. (…) Je pense qu’ils vont résister bec et ongles. (…) Car cela leur ouvrirait une boîte de Pandore et les obligerait à réglementer toutes sortes d’autres choses qu’ils ne veulent pas réglementer. » explique Brian Fyre, professeur de droit à l’université de Kentucky.

La responsabilité des investisseurs en jeu

La SEC n’a pas l’intention de réguler le marché de l’art. Si vous achetiez un tableau dans le but de gagner de l’argent, vous plaindriez-vous si le prix du tableau baissait ? En ce qui concerne les NFT, il y a très peu de chances de voir une telle plainte aboutir.

Ce type de poursuite est une habitude dans l’industrie de la crypto-monnaie. Des investisseurs qui pensent avoir été dupés se regroupent parfois pour s’attaquer à des projets auxquels ils croyaient jusqu’alors. Cela soulève des questions sur la responsabilité personnelle des investisseurs et des entreprises.

En conclusion, pour pouvoir poursuivre Yuga Labs, la SEC doit d’abord se positionner sur la nature des tokens APE et éventuellement des NFT. Il est plus probable que la SEC botte en touche et utilise des termes tels que « fraude électronique et blanchiment d’argent » pour décrire les faits. Mais un jour, il faudra créer un cadre réglementaire pour ses objets financiers non identifiés, car la mode ne semble pas prête de passer.

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