L’orgueilleux régulateur américain, la Securities and Exchange Commission (SEC), veut définitivement contrôler toutes les crypto-monnaies – à l’exception du Bitcoin (BTC). La SEC attaque cette fois l’échange de crypto-monnaies Coinbase, qui a été avertie avant une éventuelle action en justice
Mauvaise passe pour Coinbase
Coinbase, dont le cours de l’action a chuté de 10,5% sur le marché avant ouverture, risque d’être poursuivi par la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis. La police de Wall Street aurait identifié une éventuelle violation des lois sur les valeurs mobilières, a annoncé la plateforme de crypto-monnaie.
“Nous avons demandé à la SEC de créer des règles de crypto-monnaies raisonnables pour les Américains. Au lieu de cela, nous avons reçu des menaces juridiques”, a déclaré Coinbase dans un communiqué hier.
La SEC a envoyé une “Wells notice” au groupe concernant une partie de ses actifs numériques répertoriés, et ses services de stacking Coinbase Earn, Coinbase Prime et Coinbase Wallet “après une brève enquête”, a expliqué la plateforme.
Une décision préliminaire
Les autorités boursières américaines ont informé la bourse de crypto-monnaie qu’elles la poursuivraient pour violation des lois sur les valeurs mobilières, a déclaré la plus grande bourse de crypto-monnaie américaine, Coinbase, dans un avis officiel mercredi 22 mars.
Action en justice recommandée
Dans un avis à la SEC, Coinbase a déclaré que la SEC lui avait envoyé une lettre l’informant qu’elle avait pris une “décision préliminaire” et “une action en justice recommandée”.
« Nous sommes préparés à cette éventualité décevante », a réagi dans un blog Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase. « Nous avons confiance dans la légalité de nos actifs comme de nos services et s’il est nécessaire, nous nous félicitons du processus juridique pour apporter la lumière (…) et démontrer que la SEC n’a tout simplement pas été juste ou raisonnable dans ses rapports avec les actifs numériques », a-t-il ajouté.
Les sanctions possibles
De multiples aspects de l’activité de Coinbase ont été ciblés, de son échange de crypto-monnaie à son service de portefeuille. Si une action en justice est intentée, elle peut entraîner une injonction, une demande de dommages-intérêts ou des sanctions civiles.
Coinbase prêt à se défendre
La partie des services ciblés par la SEC reste « indéterminée » car lorsque Coinbase a demandé à la SEC d’identifier spécifiquement les actifs présumés, cette dernière a « refusé » de le faire.
L’avertissement ne précise pas de quoi il s’agit exactement ou ce qui doit être corrigé avant qu’il ne se transforme en un processus long, laborieux et coûteux impliquant les contribuables américains qui financent la SEC.
Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, se dit prêt à aller en justice :
« Bien que nous comprenions que cela [toutes ces attaques de la SEC/des régulateurs] fasse partie du voyage vers la réforme de notre système financier, nous avons raison sur la Loi, nous sommes confiants dans les faits et nous nous félicitons de l’opportunité pour Coinbase (et, par extension, la communauté crypto au sens large) de prouver notre bonne foi devant un tribunal. Nous sommes fiers de défendre nos clients et le secteur dans ces moments-là. Ce processus juridique permettra de créer un forum ouvert et public, devant un organisme impartial [une Cour de justice], où nous pourrons montrer clairement que la SEC n’a tout simplement pas été juste, raisonnable ou même qu’elle n’a pas fait preuve de sérieux lorsqu’il s’agit de son engagement sur les actifs numériques. »
La SEC n’obtient pas vraiment de résultat
La SEC n’a pas été en mesure de prouver que le XRP de Ripple était un titre relevant de sa compétence en plus de 2 ans de procédures judiciaires. Au lieu de cela, la pièce a récemment augmenté de 30% alors que le jugement tourne en faveur de Ripple.
Mais cela n’empêche la SEC de faire tout son possible pour nuire à l’industrie des actifs cryptographiques. Après la plateforme Kraken ou le projet SushiSwap, le mois de mars a été rempli d’attaques de la SEC sur l’espace des crypto-monnaies et de menaces publiques continues contre Coinbase.
Le directeur juridique (CFO) de Coinbase, Paul Grewal, a déploré que la SEC « préfère les tribunaux au profit d’un dialogue constructif ». Mais c’est clairement vrai, et ces poursuites, espérons-le, établiront enfin les bons droits (ou même juste un cadre) pour l’espace cryptographique et arrêteront les menaces aveugles de la SEC.
